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Projet
Rapport technique
ISO/DTR 23585
Informations sur la sécurité et l'environnement pour les installations de biogaz, le transport du biogaz et l'utilisation du biogaz
Numéro de référence
ISO/DTR 23585
Edition 1
© ISO 2024
Projet
Rapport technique
ISO/DTR 23585
76113
TC
ISO/TC 255
ISO/DTR 23585
Informations sur la sécurité et l'environnement pour les installations de biogaz, le transport du biogaz et l'utilisation du biogaz
Projet
Projet au stade approbation.
Informations générales
État actuel
:
Projet
Stade
: FDIS (ou épreuve) renvoyé au TC ou SC [
50.92
]
Edition
: 1
Comité technique :
ISO/TC 255
ICS
:
27.190
RSS
mises à jour
Cycle de vie
Actuellement
Projet
ISO/DTR 23585
Stade:
50.92
00
Préliminaire
10
Proposition
10.99
2018-10-31
Nouveau projet approuvé
20
Préparation
20.00
2018-10-31
Nouveau projet enregistré au programme de travail du TC/SC
30
Comité
30.00
2021-12-14
Projet de comité (CD) enregistré
30.20
2021-12-15
Mise en consultation du CD
30.60
2022-03-10
Clôture de la période des observations
30.99
2022-05-05
CD approuvé pour enregistrement comme DIS
40
Enquête
50
Approbation
50.00
2022-11-03
Texte final reçu ou FDIS enregistré pour approbation formelle
50.20
2023-03-21
Epreuve envoyée au secrétariat ou mise au vote du FDIS: 8 semaines
50.60
2023-05-17
Clôture du vote Epreuve retournée par le secrétariat
50.92
2023-05-19
FDIS (ou épreuve) renvoyé au TC ou SC
50.99
FDIS (ou épreuve) approuvé pour publication
60
Publication
60.00
Norme internationale en cours de publication
90
Examen
95
Annulation
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