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Norme et/ou projet sous la responsabilité directe du ISO/CASCO Secrétariat Stade ICS
Exigences relatives aux normes destinées à la certification des produits
95.99
Lignes directrices pour la rédaction de normes destinées à l'évaluation de la conformité
95.99
95.99
Information sur la déclaration de conformité à des normes ou à d'autres spécifications techniques faite par le fabricant
95.99
Critères généraux pour la déclaration de conformité du fournisseur
95.99
Modes d'indication de la conformité aux normes dans les systèmes de certification par une tierce partie
95.99
Directives gouvernant l'application des instituts d'essai et de contrôle par les organes de certification
95.99
Prescriptions générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnage et d'essais
95.99
Instructions visant les mesures correctives à prendre par un organisme de certification dans le cas d'usage abusif de sa marque de conformité
95.99
Règles générales pour un système type de certification des produits par une tierce partie
95.99
Évaluation de la conformité — Lignes directrices pour un système type de certification des produits par une tierce partie
95.99
95.99
Prescriptions générales pour l'acceptation des organismes de contrôle
95.99
Prescriptions générales pour l'acceptation des organismes de certification
95.99
Lignes directrices pour l'approche pas à pas d'un système international de certification
95.99
Essais d'aptitude des laboratoires par intercomparaison — Partie 1: Développement et mise en oeuvre de systèmes d'essais d'aptitude
95.99
Essais d'aptitude des laboratoires par intercomparaison — Partie 2: Sélection et utilisation de systèmes d'essais d'aptitude par des organismes d'accréditation de laboratoires
95.99
Développement et mise en oeuvre des essais d'aptitude de laboratoires
95.99
Règles générales pour des systèmes internationaux ISO ou CEI de certification des produits par tierce partie
95.99
95.99
Lignes directrices pour l'évaluation et l'enregistrement par une tierce partie d'un Système Qualité d'un fournisseur
95.99
95.99
Une approche de l'utilisation du système qualité d'un fournisseur dans le domaine de la certification des produits par tierce partie
95.99
Évaluation de la conformité — Lignes directrices sur l'utilisation du système de management de la qualité d'un organisme dans le domaine de la certification des produits
95.99
95.99
95.99
Une approche de l'examen par un organisme de certification de son propre système qualité interne
95.99
Lignes directrices pour la présentation des résultats de contrôles
95.99
Systèmes d'accréditation de laboratoires d'essais et d'étalonnages — Prescriptions générales pour la gestion et la reconnaissance
95.99
Code de bonne pratique ISO/CEI pour l'évaluation de la conformité
95.99
Évaluation de la conformité — Code de bonne pratique
95.99
Exigences générales pour l'évaluation et l'accréditation d'organismes de certification/d'enregistrement
95.99
Exigences générales relatives aux organismes gérant l'évaluation et la certification/enregistrement des systèmes qualité
95.99
Exigences générales relatives aux organismes procédant à la certification de produits
95.99
Exigences générales relatives aux organismes gérant l'évaluation et la certification/ enregistrement des systèmes de management environnemental (SME)
95.99
Évaluation de la conformité — Éléments fondamentaux de la certification de produits
95.99
Arrangements concernant la reconnaissance et l'acceptation des résultats d'évaluation de la conformité
90.60
Évaluation de la conformité — Vocabulaire et principes généraux
95.99
Évaluation de la conformité — Vocabulaire et principes généraux
60.60
Évaluation de la conformité — Impartialité — Principes et exigences
95.99
Évaluation de la conformité — Confidentialité — Principes et exigences
95.99
Évaluation de la conformité — Plaintes et appels — Principes et exigences
95.99
Évaluation de la conformité — Divulgation d'informations — Principes et exigences
95.99
Évaluation de la conformité — Utilisation des systèmes de management — Principes et exigences
95.99
Évaluation de la conformité — Directives pour la rédaction de documents normatifs appropriés pour l'évaluation de la conformité
90.92
Évaluation de la conformité — Directives pour la rédaction de documents normatifs appropriés pour l'évaluation de la conformité
40.00
Exigences générales relatives aux organismes procédant à l'accréditation d'organismes d'inspection
95.99
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes d'accréditation procédant à l'accréditation d'organismes d'évaluation de la conformité
95.99
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes d'accréditation procédant à l'accréditation d'organismes d'évaluation de la conformité
90.93
Évaluation de la conformité — Lignes directrices sur l’utilisation de méthodes d’audit à distance pour l’audit des systèmes de management
60.60
Critères généraux pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection
95.99
Évaluation de la conformité — Exigences pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection
90.92
Évaluation de la conformité — Exigences pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection
30.60
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 1: Exigences
90.93
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 2: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management environnemental
90.60
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 2: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management environnemental
95.99
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 3: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la qualité
90.93
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 3: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la qualité
95.99
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 4: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management responsable appliqués à l'activité événementielle
90.60
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 5: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de gestion d'actifs
90.60
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 6: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la continuité d'activité
90.60
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 7: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la sécurité du trafic routier
90.60
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 8: Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management pour le développement durable au sein des communautés territoriales
90.60
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 9: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management anti-corruption
90.60
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 10: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail
90.60
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 11: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de facility management (FM)
90.60
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 12: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management collaboratif des relations d'affaires
90.93
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management — Partie 13: Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management de la conformité
60.60
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 14: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management des documents d'activité
60.60
Exigences relatives à l'évaluation de la conformité pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 15: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la qualité dans les organismes de santé
60.60
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management
95.99
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management
95.99
Évaluation de la conformité — Exigences et recommandations pour le contenu d'un rapport d'audit tierce partie de systèmes de management
95.99
Évaluation de la conformité — Lignes directrices pour la détermination de la durée des audits de certification d'un système de management
90.93
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes
95.99
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes
90.92
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes
30.20
Prescriptions générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais
95.99
Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais
95.99
Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais — Rectificatif technique 1
95.99
Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais
90.93
Évaluation de la conformité — Exemple d'un schéma de certification pour des produits tangibles
60.60
Évaluation de la conformité — Vocabulaire lié à la compétence des personnes utilisée pour la certification de personnes
90.93
Évaluation de la conformité — Lignes directrices et exemples d'un schéma de certification pour les services
60.60
Évaluation de la conformité — Principes généraux et exigences pour les organismes de validation et de vérification
60.60
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les marques de conformité par tierce partie
95.99
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les marques de conformité par tierce partie
60.60
Évaluation de la conformité — Lignes directrices et exemples d'un schéma de certification pour les processus
60.60
Déclarations éthiques et informations associées — Principes et exigences
90.93
Exigences générales pour la compétence des producteurs de matériaux de référence
90.93
Évaluation de la conformité — Lignes directrices pour les programmes de validation et de vérification
60.60
Évaluation de la conformité — Exigences générales relatives à l'évaluation par des pairs des organismes d'évaluation de la conformité et des organismes d'accréditation
90.20
Évaluation de la conformité — Exigences générales concernant les essais d'aptitude
95.99
Évaluation de la conformité — Exigences générales concernant la compétence des organisateurs d’essais d’aptitude
60.60
Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 1: Exigences générales
90.93
Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 2: Documentation d'appui
90.93
Évaluation de la conformité — Code de bonne pratique
60.60
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services
90.93
Évaluation de la conformité — Éléments fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les programmes de certification de produits
90.92
Évaluation de la conformité — Éléments fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les programmes de certification de produits
20.60

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